L’importation depuis la Chine vers la France
La Chine est souvent appelée “ l’Usine du Monde” en raison de sa prédominance dans la production manufacturière à grande échelle. Ce pays est un leader mondial dans divers secteurs industriels, produisant une grande variété de biens de consommation, disposant d’une bonne organisation pour produire, conditionner et exporter tous types de marchandises, souvent à faible coût. En passant par les e-commerçants aux grands industriels, tous – ou presque – importent des produits chinois.
Comment importer depuis la Chine ? Quelles sont les normes à respecter et les démarches à prévoir pour revendre des produits chinois en France ?
5AM LOGISTICS transitaire international accompagne ses clients dans le monde entier pour l’importation de marchandises et vous aide à faire le point sur tout ce qu’il faut prévoir avant d’importer depuis la Chine vers la France.
Un aperçu sur la réglementation
Avant l’importation de marchandises en provenance de Chine vers la France, il est essentiel de vérifier leur conformité réglementaire. Un produit non conforme aux normes européennes (REACH et EN, marquage CE…) ne pourra pas être commercialisé en France.
L’importateur est donc tenu de vérifier avant l’importation que les produits répondent aux normes européennes. Notre team import vous aide à la préparation de la liasse documentaire.
Il convient donc pour vos opérations imports, de s’assurer auprès des fabricants, qu’ils seront bien en mesure de produire l’ensemble de la documentation s’appliquant à ces produits importés dans l’UE , mais également que les marchandises et leur emballage possèdent les marquages en adéquation avec la règlementation Européenne.
Par exemple pour l’importation d’une mini-pelle en provenance de Chine, il faudra vous assurer que vous puissiez avoir en mains, le certificat de conformité européen pour la Directive 2000/14/EC + 2005/88/EC et la Directive 2006/42/EC Machinery, la déclaration de conformité constructeur, les rapports de test et le manuel, ( liste non-exhaustive) Notre team import peut vous aider à la préparation de la liasse documentaire.
Attention aux contrefaçons ! En Chine, la propriété intellectuelle n’est presque pas protégée, mais en France, si vous désirez commercialiser une marque déposée, un motif de créateur ou une oeuvre déposée, vous devez présenter à l’autorité douanière la licence autorisant l’importation de ces marchandises. Afin de ne pas être passible de poursuites et de risquer que vos marchandises soient confisquées d’office ou détruites par les autorités douanières.
Le passage en douane
Pour importer des marchandises en France en tant que professionnel, il est nécessaire d’avoir une société enregistrée en France ou d’être représenté fiscalement en France, ainsi que d’être enregistré auprès des douanes françaises qui vous délivreront un numéro d’identification communautaire EORI. Connaitre votre numéro d’identification communautaire EORI.?
Vous devez transmettre ce numéro au fournisseur, au transitaire ( Commissionnaire de transport) et aux douanes de l’Union Européenne. Il faut également un numéro de TVA intracommunautaire valide, vous pouvez verifier votre n° de TVA sur le site EUROPA EU .
Vous êtes un PARTICULIER et vous souhaitez IMPORTER pour votre usage personnel des produits venant de l’étranger ?
5AM LOGISTICS est là pour vous !
On s’occupe de tout ! n’hésitez pas à nous contacter avant de payer votre vendeur cela évitera les premières erreurs et vous permettra de bien démarrer votre importation…
Calcul des droits & taxes de douane à l’importation
Calcul de la TVA
Les droits et taxes en douane sur les produits en provenance de Chine s’appliquent tant aux professionnels qu’aux particuliers.
À noter que, depuis janvier 2022, les professionnels ne doivent plus avancer le montant de la TVA, tandis que les particuliers doivent toujours régler la TVA immédiatement.
Le seuil de franchise pour les droits de douane est de 150 €. Au-delà, le taux de douane varie en fonction de la nature et de la provenance des marchandises.
Les droits et taxes sont calculés sur la base des éléments suivants :
- La valeur des marchandises
- L’accord commercial international ou INCOTERM (CIF, FOB, etc.)
- Le code TARIC ou HS code, qui identifie la nature du produit importé
- La valeur du fret maritime ou aérien
- L’origine de la marchandise
En l’absence d’accord commercial préférentiel entre la Chine et la France, un certificat d’origine ne permettra pas l’exemption des droits de douane.
Pour connaître le montant total des droits et taxes en douane relatifs à vos marchandises, vous pouvez contacter nos spécialistes. Chez 5AM LOGISTICS, nous serons ravis de vous aider avec le sourire.
La TVA représente 20% de la valeur en douane ( valeur marchandise + droits de douane )
Le service des douanes transmet directement les informations à l’administration fiscale en début de mois. En tant qu’importateur, vous pouvez vérifier ces montants préremplis sur le service des données ATVAI
En savoir plus sur les déclarations en douane ?
Choix du transport : maritime ou aérien
Les itinéraires Chine-France sont nombreux et variés. Le choix entre fret aérien ou fret maritime dépend des priorités de votre entreprise entre rapidité ou rentabilité.
Le coût est souvent l’un des facteurs les plus importants lorsqu’il s’agit de choisir un mode de transport pour les marchandises. Chaque type de transport a ses avantages et inconvénients en termes de coûts :
1. LE FRET MARITIME
Le fret maritime, bien que plus lent que le fret aérien, présente des avantages économiques significatifs. Les coûts d’expédition par conteneur sont généralement plus bas, ce qui en fait une option attrayante pour la rentabilité. Ce choix est idéal si votre entreprise peut planifier ses opérations avec une certaine flexibilité. Une autre considération importante est la capacité de charge. Les navires de fret peuvent transporter de vastes volumes de marchandises, ce qui en fait une solution idéale pour les expéditions à grande échelle. Pour des volumes plus modestes, le groupage maritime est une option disponible.
Pour évaluer le coût global, prenez en compte non seulement le tarif du transport, mais aussi les frais annexes tels que l’emballage, l’assurance, les frais de chargement et de déchargement, ainsi que les éventuelles taxes.
Les durées de transit typiques varient de 30 jours (pour une expédition Shenzhen-Marseille) à 39 jours (pour un trajet Qingdao-Le Havre), sans compter l’enlèvement, la livraison et les procédures douanières.
Les principaux ports maritimes en Chine sont :
- Shanghai
- Guangzhou (Nansha, Huangpu, Xinfeng)
- Ningbo
- Shenzhen
- Tianjin
- Qingdao
- Xiamen
- Hong Kong
En France, les principaux ports de déchargement sont le Havre, Marseille-Fos, et Rouen pour les céréales.
5AM LOGISTICS propose une expédition par groupage maritime si vous n’avez pas suffisamment de marchandises pour remplir un conteneur.
2. LE FRET AÉRIEN
Si vous recherchez des livraisons rapides et ponctuelles, le fret aérien est sans aucun doute la meilleure option. Grâce aux avancées technologiques, le transport aérien a considérablement réduit les délais de livraison. Vous bénéficiez également d’une excellente visibilité sur le suivi de vos marchandises, avec la possibilité de suivre en temps réel la position de votre cargaison. En choisissant ce mode de transport, vous vous assurez que vos marchandises arrivent à destination dans les plus brefs délais, un atout commercial essentiel pour se démarquer de la concurrence. Cela illustre parfaitement l’adage « le temps, c’est de l’argent ».
La Chine dispose d’aéroports partout dans le pays, notamment à Beijing, Shanghai, et Guangzhou, ainsi que dans des régions plus intérieures comme Xining, Lanzhou, Chengdu et Wuhan.
Vous souhaitez importer ou exporter en Chine avec un transitaire qui vous accompagne de bout en bout, depuis l’Asie jusqu’à votre entreprise ou résidence en France ?
Avant d’acheter des marchandises en Chine, contactez-nous pour obtenir un devis tout compris. Cela vous permettra d’avoir une idée précise du coût total de votre achat livré à votre entreprise et d’estimer votre marge bénéficiaire.
